Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PAS DU CERF
SCEA Château Pas du Cerf

Numéro de dépôt :
3067010
Date de dépôt :
27/11/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2010
CHATEAU PAS DU CERF de Château Pas du Cerf

Présentation de la marque CHATEAU PAS DU CERF

Déposée le 27 novembre 2000 par Château Pas du CerfTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PAS DU CERF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est Château Pas du CerfTODO domicilié(e) Route de Collobrières, 83250 La Londe les Maures - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 098 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GUALTIERI PATRICK - France.

La marque CHATEAU PAS DU CERF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PAS DU CERF est expirée depuis le 27 novembre 2010.

Château Pas du Cerf a également déposé les autres marques suivantes : LE MERLE , Château Pas du Cerf UNIQUE EN PROVENCE , CHATEAU CAMP LONG , FANTAISY , PASSION D'ETE , ROCHER DES CROIX CHATEAU PAS DU CERF , LA DEROUCADE , ROCHER DES CROIX , HYLARION , CHATEAU PAS DU CERF LA LONDE LES MAURES 1848


SCEA Château Pas du Cerf - Route de Collobrières, 83250 La Londe les Maures - France - SIREN 433098803


Mr GUALTIERI PATRICK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Vin A.O.C. Côtes de Provence.